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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER
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EPIS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIS BIO
MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3792957
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/12/2020
EPIS BIO de MINOTERIE DUPUY – COUTURIER

Présentation de la marque EPIS BIO

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EPIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER domicilié(e) La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque EPIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIS BIO est expirée depuis le 23 décembre 2020.

MINOTERIE DUPUY – COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Farines ; pain ; biscuits ; biscottes ; préparations faites de céréales ; pâtisserie ; levure (poudre pour faire lever) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.